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Agréments & règlement intérieur

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Règlement intérieur

article I

1 : Est considéré comme membre actif toute personne remplissant le conditions imposées par les status et à jour de sa cotisation.

2 : Les membres actifs sont censés avoir pris connaissance et accepté le présent règlement dès leur adhésion.

3 : L’assurance étant liée à la licence, pour participer aux entraînements, les membres actifs devront être à jour de leur licence.

4 : Pour être membre actif, il faut être présenté par deux membres de la société de tir.

article II

1 : La licence est établie pour la période du 1er septembre de l’année en cours au 31 août de l’année suivante. Elle doit obligatoirement être renouvelée avant la fin du mois de septembre. Toute licence retirée au-delà du 30 septembre pourra être majorée de 10% (suivant le motif invoqué).

2 : Tous les licenciés détenteurs d’une arme qui n’auront pas retiré leur licence à la date du 31 décembre seront signalés aux autorités compétentes (Préfecture).

3 : Le non renouvellement de la licence entraînera l’annulation et le retrait des autorisations de détention d’armes à feu en application de la réglementation.

article III

Les Tirs IPSC et TSV sont réservés aux tireurs sélectionnés et sous contrôle exclusif d’un moniteur diplômé de ces disciplines.

article IV

1 : Les Directeurs de tir sont nommés par le comité directeur et devront suivre une formation (formateur ou initiateur de club de tir).

2 : Le Directeur de tir à la charge de faire respecter les consignes de sécurité et de veiller à l’application du présent règlement.

3 : Il devra se conformer aux directives du Président et du Comité Directeur concernant les dispositions applicables et spécifiques au stand.

article V

1 : Durant les séances, les tireurs devront obligatoirement respecter les consignes du Directeur de tir de permanence, qui assurera l’ouverture et la fermeture du stand. Il pourra se faire assister de tout Directeur de tir présent dans le stand.

2 : Les tireurs doivent s’assurer à la fin de leur tir de la propreté de leur emplacement en ramassant les douilles des munitions qu’ils ont tirées.

article VI

Les armes utilisées par les membres actifs du club doivent être conformes à la réglementation FFT, notamment en ce qui concerne leur calibre et la nature des projectiles détenus en conformité avec la législation sur les armes (détention, déclaration).

Le stand 25 m est autorisé aux armes de poing de tout calibre. Le 50 m est autorisé aux armes d’épaule ou de poing 22LR ou munitions armes de poing.

article VII

Tout nouvel adhérent non licencié précédemment devra être encadré par un Directeur de tir lors de son premier tir et devra assister à des séances d’école de tir des adultes dispensées par un moniteur d’état pour des raisons évidentes de sécurité et d’acquisition des bases du tir sportif.

Les mineurs de moins de 14 ans sont interdits d’accès au pas de tir 25  et 50 m et doivent suivre une formation à l’air comprimé au pas de tir 10 m.

De 14 ans à 17 ans, les mineurs pour accéder aux 25 et 50 m doivent être accompagnés d’un adulte et avoir subi une formation au 10 m.

article VIII

1 : Le port d’un badge ainsi que le port du casque et des lunettes de protection sont obligatoire sur le stand. Les Directeurs de tir sont munis d’un badge particulier et d’un vêtement bleu avec l’inscription “moniteur de tir” .

2 : En cas d’incident sur le stand de tir de la part d’un tireur, le Directeur de tir peut prendre des mesures provisoires et exceptionnelles d’exclusion du stand. En cas de faute grave ou de récidive une commission de discipline pourra être désignée par le Comité Directeur et après enquête décider de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion du Club.

article IX

Conformément à la réglementation ministérielle concernant les carnets de tirs (3 contrôles de tir sur une période de 12 mois, obligatoires pour les détenteurs d’armes, nécessaires pour ceux qui veulent acquérir une arme), les dispositions suivantes seront appliquées au club :

• Contrôle effectué soit au cours d’un challenge soit au cours d’une séance de tir contrôlé organisée par le club.

• 3 challenges seront mis en place au cours de l’année (printemps, automne et hiver) avec participation obligatoire des tireurs (sauf motif légitime).

• Les tirs contrôlés pourront s’effectuer au cours des séances de tir dans la dernière semaine complète du mois.

• La liste du personnel pouvant valider ces contrôles sera affiché dans le stand (Directeurs de tir désignés par le Président).

article X

En cas de non respect de l’article IX aucun avis favorable d’acquisition ou de renouvellement ne pourra être délivré.

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AGRÉMENTS

Affilié à la FFT sous le N°1813180 depuis le 04/07/1980. Agrément Jeunesse et Sport : 16465/98 du 16/09/1998.

MODIFICATIONS

Article I alinéa 4 : ou agréer par un membre du comité directeur.

Article IX 2ème paragraphe : 3 challenges sont mis en place dans l’année (printemps, automne et hiver). En cas d’empêchement, ces tir seront réalisés au plus près des dates retenues.